Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La commune de Chilly fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois et du canton de Frangy. Elle compte en 2010, 1085 habitants.

  Le décret du 20/12/1860 transféra Chilly du canton de Seyssel au nouveau canton de Frangy.

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt en 1996

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 438-440 : numéros suivis

  1 Cd 1315-1317 : tabelles

  Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde...

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  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 438-440 : numéros suivis

  1 Cd 1315-1317 : tabelles

  Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 754-786 : bureau de Clermont ; 6 C 2115-2119 : répertoires

  Série E : état civil

  Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

  Archives postérieures à 1792

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

  Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1816-1860

  8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817

  8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien, 1817-1860

  8 FS 1/3141-3339 : bureau de Seyssel, 1816-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940)

  Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

  Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

  1 M 41 : organisation territoriale

  Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 21 : listes électorales

  3 M 208 : élections municipales

  Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

  5 M 179 : établissements classés

  Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

  6 M 179 : listes nominatives

  Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

  7 M 49, 54 : fruitière

  7 M 251 : forêt communale

  Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

  Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

  Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

  4 O 109, 404-408 : Chilly, 1846-1937

  Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

  Sous-série 3 P : cadastre français

  3 P 3/468 : état de section, 1909

  3 P 3/469-473 : matrices des propriétés non-bâties, 1909-1938

  3 P 3/474 : matrices des propriétés bâties, 1909-1938

  Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

  Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961

  Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

  Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

  6 R 16 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1801-1907

  Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

  Sous-série 6 S : service hydraulique

  Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

  Sous-série 1 T : enseignement

  Série U : justice, 1860-1940

  Sous-série 4 U 20 : justice de paix, canton de Frangy, 1861-1958

  Série V : cultes, 1860-1940

  Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

  5 V 27, 71 : budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

  Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

  8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

  Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

  Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

  2 X 81, 217 : commune de Chilly 1860-1934

  Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)

  Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

   

• Sources complémentaires externes

  les archives antérieures à 1910 sont conservées à la mairie de Chilly. Elles ont été classées par les archivistes intercommunaux du Centre de gestion (cf bibliographie).

  Les volumes du livre des transports du cadastre sarde (volumes 4 à 7, 1861-1908) sont restés en commune sous la cote G 2 à G 5.

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  les archives antérieures à 1910 sont conservées à la mairie de Chilly. Elles ont été classées par les archivistes intercommunaux du Centre de gestion (cf bibliographie).

  Les volumes du livre des transports du cadastre sarde (volumes 4 à 7, 1861-1908) sont restés en commune sous la cote G 2 à G 5.

   

• Bibliographie

  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

  ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) :...

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  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

  ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F

  Cote Us 258

  Bulletin paroissial de Chilly [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1912 à 1946

  S'est successivement appelé : ºL'écho paroissial de Chillyº, 1912-1914. Mensuel. ºNotre clocherº, 1946. Le lien paroissial et familial de Chilly. Mensuel

  Mensuel

  Cote BP 39

  C.D.G. 74, Archives communales de Chilly. - Seynod : [s.n.], 2004. - N. p.

  Archives conservées à la mairie de Chilly

  Cote IR 458

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 75/ [sous-série + numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 75/ [sous-série + numéro d'article].